Ce site est une réalisation de l’Université Bordeaux Montaigne et de la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image.

Directeur de publication : Nicolas Labarre, pour le projet MEDIABD

Le site MEDIABD est une œuvre de création protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. La réutilisation de son contenu est soumise aux conditions ci-dessous.

Tous les contenus textuels ainsi que les images (dont logo et icones) sont diffusés sous licence Creative Commons CC BY-NC. Cette licence autorise toute réutilisation des contenus à condition de créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites, et de ne pas en faire un usage commercial. Pour des usages commerciaux, merci de nous contacter. Cette licence s’applique uniquement aux contenus propres de MEDIABD et exclut donc les contenus numérisés mis à disposition des utilisateurs authentifiés (cf. infra).

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur la plate-forme MEDIABD est autorisée sous réserve que les liens garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Les métadonnées produites par indexation sont considérées comme des données publiques au regard de la loi pour une République Numérique (LOI n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, section 1). A ce titre, elles sont librement réutilisables.

Les numérisations des revues indexées concernent des documents protégés par le droit d’auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. La numérisation est encadrée par l’article L122-5 alinea 10 autorisant la reproduction d’œuvres au titre de la fouille de texte et de données pour les besoins de la recherche publique. Dans le cas où l’éditeur existe encore, une démarche a été effectuée auprès de lui pour valider le principe d’une numérisation et d’une mise en ligne des documents. Dans le cas où l’éditeur n’existe plus, la mise en ligne a été réalisée pour un usage à des fins de recherche ou d’enseignement, et sous réserve d’un retour de la part d’ayant-droits.

L’accès aux documents est limité aux utilisateurs authentifiés et reconnus par l’équipe du projet MEDIABD comme justifiant d’un projet de recherche ou pédagogique. Les téléchargements de ces images leur sont autorisés, à condition de se limiter à un usage personnel et de ne pas les diffuser à des tiers en-dehors d’un cadre pédagogique ou de recherche. Pour toute réclamation de la part d’ayant-droits sur l’accès aux revues numérisées, nous nous engageons à respecter les droits moraux et patrimoniaux et à retirer la ou les pages à la demande. Merci de nous contacter à cette fin.

Le site MEDIABD prévoit des outils de consultation avancée après création d’un compte et authentification. La durée de validité d’un compte est de trois ans, renouvelable sans limite de temps. L’utilisateur peut demander à tout moment la suppression de son compte. Dans ce cadre l’équipe de MEDIABD est amenée à traiter des informations personnelles vous concernant et à les conserver pour le bon fonctionnement du site. Ce traitement relève de votre consentement, selon l’article 6 (1.a) du règlement général sur la protection des données (RGPD). La liste de ces informations et les conditions de leur conservation sont indiquées ci-dessous.

Liste des données personnelles collectées à l’inscription :

• Nom et Prénom
• Contact (courriel ou téléphone)
• Qualité (profession, activité)
• Journaux de connexion informatique

Nous nous engageons à ne pas divulguer ces données personnelles sans le consentement de l’utilisateur et à ne les utiliser strictement que pour l’authentification dans MEDIABD et le contact avec les inscrits. Elles sont conservées :

• Pendant la durée de validité d’un compte (par défaut trois ans, renouvelable à la demande) ;
• Jusqu’à trois mois pour les utilisateurs préinscrits n’ayant pas confirmé leur inscription, ainsi que pour les utilisateurs ayant demandé la fermeture de leur compte en cours de validité ;
• Jusqu’à six mois après la fin de validité d’un compte nonrenouvelé.
• Les journaux de connexion informatique sont conservés pour la durée légale

Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données.

Comprendre vos droits sur les données personnelles.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute réclamation concernant le traitement de vos données.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits relatifs à vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL.